Pour continuer dans sa démarche globale d’aménagement du territoire et en parallèle de la mise en place du Plan Paysage, la Communauté de communes de la Haute vallée de l’Ognon devenue Communauté de Communes des 1000 étangs s’est décidée à doter ses communes membres de documents d’urbanisme.
Cette décision a été validée par le conseil communautaire du 8 décembre 2006.
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